Mise à jour du protocole sanitaire du 8 décembre 2021

10 Déc 2021 | Actualité économique

Une nouvelle mise à jour du protocole sanitaire en entreprise a été publiée ce 8 décembre, et retranscrit certaines des orientations formulées par le Premier ministre lors de sa dernière allocution. 

Voici les points clés à retenir qui s’ajoutent à ceux déjà modifiés le 29 novembre dernier :

Concernant le télétravail, il est désormais indiqué que : « Le télétravail est un mode d’organisation de l’entreprise qui participe à la démarche de prévention du risque d’infection au SARS-CoV-2 et permet de limiter les interactions sociales aux abords des lieux de travail et sur les trajets domicile travail. (…). A ce titre, les employeurs fixent dans le cadre du dialogue social de proximité, les modalités de recours à ce mode d’organisation du travail en veillant au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l’isolement des salariés en télétravail. Dans ce cadre, et dans le contexte de reprise épidémique, la cible doit être de deux à trois jours de télétravail par semaine sous réserve des contraintes liées à l’organisation du travail et de la situation des salariés. ».

Le cabinet de la ministre du travail que nous avons interrogé nous précise que : « La cible de 2 à 3 jours n’est pas une obligation, mais bien un objectif, qui doit prendre en compte les contraintes organisationnelles de chaque entreprise, dans le cadre des accords et chartes qui régissent par ailleurs le télétravail. ».

Le protocole ajoute aussi que : « Pour les contacts à risque modérés pour lesquels une quarantaine ne serait pas requise, le recours au télétravail doit être privilégié pour leur permettre de réduire leurs interactions sociales. Ces personnes doivent, dans tous les cas, respecter scrupuleusement les mesures barrières. Ces conduites à tenir étant susceptibles d’évoluer régulièrement, il est conseillé de se référer aux sites de Santé publique France et Ameli. »

 

Concernant les réunions, la visioconférence ou l’audio doivent être privilégiés. Par ailleurs, « lorsqu’elles doivent se tenir en présentiel, les réunions doivent être organisées dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation (au moins 1 mètre avec masque). »

Les moments de convivialité réunissant les salariés en présentiel dans le cadre professionnel sont par ailleurs suspendus.

Concernant l’aération, le temps d’aération naturelle recommandée est porté à 10 minutes toutes les heures, au lieu de 5 minutes.

Concernant le port du masque pour les travailleurs en extérieur, le masque n’est nécessaire qu’en cas de regroupement ou d’incapacité de respecter la distance de deux mètres entre personnes, sauf si un arrêté préfectoral l’impose dans des conditions plus strictes.

Concernant la restauration collective, il est désormais demandé d’appliquer un aménagement des horaires ajouté, aux règles d’ores et déjà applicables sur le sens unique, le marquage des sols et le respect des distanciations sociales.

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