Mentions légales
Le site est la propriété de la Confédération des PME du Nord, Association déclarée représentée par Monsieur Laurent Depoorter en sa qualité de Président.
Le directeur de publication est le Président de l’association.
Coordonnées
Numéro SIREN : 450 108 030
CPME Nord
Cité des Entreprises
40 rue Eugène Jacquet
59700 Marcq en Baroeul
Téléphone : 03 28 38 01 60
contact@cpmenord.fr
Hébergement du site
OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX – France
Propriété intellectuelle
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de la Confédération des petites et moyennes entreprises du Nord, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles
Le site www.cpmenord.fr ne collecte aucune donnée à caractère personnel concernant ses utilisateurs en dehors du formulaire de contact.
Sauf demande contraire, les données collectées sur nos formulaires ne sont conservées que durant le temps nécessaire au traitement de la demande.